Nous disposons de l'ensemble des compétences nécessaires à l'aménagement du territoire :
- Travaux Fonciers,
- Topographie,
- Urbanisme,
- Ingénierie,
- Systèmes d'Information Géographique.
Nous maîtrisons la globalité du processus d'aménagement.
A l'aval des opérations d'aménagement, nous intervenons dans les domaines de :
- Gestion de la voirie communale,
- Immobilier
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- Bornages contradictoires - Délimitations
- Divisions foncières
- Mitoyenneté
- Servitudes
- Dossiers d'enquêtes parcellaires
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- Etablissement de plans topographiques (Description du relief) en 3 Dimensions
Notre cabinet est actionnaire de la société EXAGONE, gestionnaire du réseau TERIA©, de positionnement centimétrique par méthode GPS.
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LOTISSEMENTS D’HABITATION
ZONE D’ACTIVITE
AMENAGEMENTS D’ESPACES PUBLICS
- Etudes préliminaires d’intégration urbaine et paysagère
(en partenariat avec des architectes-paysagistes, en fonction des enjeux)
- Procédures d’autorisation au titre du Code de l’Urbanisme
Assistance et conseil en matière de choix de la procédure (lotissement, ZAC, permis de construire valant division,…)
Etablissement des dossiers
- Assistance au Maître d’Ouvrage
Définition des études spécialisées (environnement, géotechnique, topographie,…) - Préparation des appels d’offres et pilotage des études
Définition des procédures au titre du Code de l’Environnement (loi Bouchardeau, loi sur l’eau, étude d’impact,…)
Définition et Maîtrise du planning
Estimation des coûts
Assistance pour Concertation avec les riverains et les Administrations
Etablissement de dossiers de demandes de subventions
- Ingénierie de conception
Réalisation des études de projet
- Maîtrise d’Oeuvre de réalisation
Préparation des dossiers de consultation des entreprises
Assistance au Maître d’Ouvrage pour les procédures de mise en concurrence
Analyse des offres et préparation des marchés de travaux
Direction de l’exécution des travaux
Assistance pour les opérations de réception
Assistance pour la gestion financière des marchés
OUTILS DE FINANCEMENT
- Participation pour Voirie et Réseaux (P.V.R.)
- Programme d’Aménagement d’Ensemble (P.A.E.)
- Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C.)
Interventions dans l'Etablissement des dossiers techniques et financiers
CREATION DE VOIES NOUVELLES ET PLACES
AMENAGEMENTS D’ESPACES PUBLICS
- Etudes préliminaires d’intégration urbaine et paysagère
- Assistance au Maître d’Ouvrage
- Ingénierie de conception
- Maîtrise d’Oeuvre de réalisation
- Etudes d'exécution pour le compte d'entreprise de travaux publics
- Participation pour Voirie et Réseaux (P.V.R.)
Etablissement des dossiers techniques et financiers
Préparation des Délibérations
Assistance au suivi
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EXTENSION ET REFECTION DE RESEAUX
- Réseaux d’eau et d’assainissement
- Réseaux d’électricité, téléphone et éclairage public
(en partenariat avec des bureaux d’études spécialisés, en fonction de la complexité)
Assistance au Maître d’Ouvrage
Ingénierie de conception
Maîtrise d’Oeuvre de réalisation
Etudes d'exécution pour le compte d'entreprise de travaux publics
OUTILS DE FINANCEMENT
- Participation pour Voirie et Réseaux (P.V.R.)
Etablissement des dossiers techniques et financiers
Préparation des Délibérations
Assistance au suivi
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Numérisation à la norme EDIGEO
(logiciel Editop)
DOCUMENTS D’URBANISME (POS, PLU, Cartes Communales
- Plans de Zonage et Règlements
- Plans des servitudes
- Plans des réseaux
RESEAUX (à partir de plans anciens, plans topographique, plans de récolement)
CIMETIERES
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- Classement / Déclassement / Aliénations de voies :
Réalisation des dossiers d’enquêtes préalables (plans, notices)
Assistance dans le déroulement des procédures
Etablissement des documents fonciers
- Délimitation du domaine public :
Conseil et Assistance techniques et administratives
Etablissement des plans d’alignements
Préparation des arrêtés de voirie
- Mesurage des lots de copropriété (loi Carrez)
- Division foncière dans l'espace
- Rédaction des documents de copropriété (Etat Descriptif de Division et Règlement de Copropriété)
- Entremise Immobilière
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